Actualités
BULLETIN 92 ENVIRONNEMENT
Vendredi 16 mars 2012, par // ACTUALITE
92 ENVIRONNEMENT N°01 Mars 2012 EDITORIAL Dans le contexte foisonnant des grands dossiers qui s’accumulent dans notre département, nous avons décidé de publier chaque trimestre une lettre qui sera un véritable espace d’échanges citoyens sur tous les problèmes soulevés par les bouleversements en cours liés au développement durable de notre région. Cette publication doit devenir un lieu de valorisation de l’information produite par nos associations qui ont toutes pour objectif d’améliorer la qualité (...) Lire la suite »
Vallée rive gauche - STOP !
Jeudi 8 mars 2012, par // ACTUALITE
Soyez cyberacteur : pétition : vallée rive gauche stop ! Lire la suite »
Projet de loi sur la majoration du COS supprimé et remplacé
Jeudi 1er mars 2012, par // ACTUALITE
Projet de loi sur la majoration du COS supprimé et remplacé en commission : la provocation du Sénat Mardi soir, la commission des affaires économiques du Sénat a entièrement changé le projet de loi majorant de 30% les droits à construire en remplaçant le texte par une proposition du candidat Hollande. Un texte débattu mercredi soir... > Lire la suite (...) Lire la suite »
Modifications du régime des autorisations d’urbanisme
Jeudi 1er mars 2012, par // ACTUALITE
Modifications du régime des autorisations d’urbanisme Un décret, publié au JO ce 29 février 2012, apporte diverses modifications au régime des autorisations d’urbanisme : il simplifie le régime des lotissements, étend le champ des projets dispensés de formalités, et réduit les délais d’instruction et... > Lire la suite (...) Lire la suite »
Un article des "Echos" sur les conséquences du relèvement de 30% des droits à construire
Samedi 25 février 2012 // Urbanisme et Règles d’urbanisme
un article des ECHOS http://www.lesechos.fr/economie-pol... Lire la suite »
Etude juridique "La simplification du droit"
Samedi 25 février 2012, par // ACTUALITE
Etude juridique "La simplification du droit" La loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 dite de simplification : présentation des principales mesures Après la loi n° 2007-1787 du 20 décembre 2007 relative à la simplification du droit et celle du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d’allégement des procédures, un nouveau texte dit "de simplification" a été publié le 18 mai 2011. C’est (...) Lire la suite »
Vices-présidences et délégations au Conseil Général des Hauts-de-Seine
Vendredi 24 février 2012 // Les élus
Alain-Bernard Boulanger, 1er vice-président : Administration générale et Logement Georges Siffredi , 2e vice-président : Politique de la ville Jean-Loup Metton, 3e vice-président : Transports et Circulation, Voirie, Voies navigables et Circulations douces Christian Dupuy, 4e vice-président : Culture, Animations culturelles et Tourisme Christiane Barody-Weiss, 5e vice-présidente : (...) Lire la suite »
Installations classées : bilan de 2011
Mercredi 22 février 2012, par // Grenelle de l’environnement
Installations classées : bilan de 2011 et objectifs pour 2012 La police administrative spéciale des installations classées a mené, en 2011, 24.000 visites de terrain. Pour 2012, un renforcement des actions de contrôle et davantage de... > Lire la suite http://www.batiactu.com/edito/insta... Lire la suite »